La participation du peuple par l’élection dans les Constitutions de 1791 à 1848

Isabelle THUMEREL

Maître de conférences à l’Université du Littoral – Côte d’Opale

Bibliographie indicative

Ouvrages :

- L’an I et l’apprentissage de la démocratie. Actes du colloque organisé à Saint-Ouen, les 21-24 juin 1993, Saint-Ouen, Éditions PSD, 1995, 709 p.

- BASTID P., Les institutions politiques de la Monarchie parlementaire française (1814-1848), Paris, Éditions du Recueil Sirey, 1954, 425 p.

- DESLANDRES M., Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à 1870, Paris, Librairie Armand Colin-Librairie du Recueil Sirey, 1932, 2 tomes ; tome 1 : « De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789-1815) », 794 p. ; tome 2 : « De la chute de l’Empire à l’avènement de la IIIe République (1815-1870) », 766 p.

- FURET F., HALEVI R., La monarchie républicaine. La Constitution de 1791, Paris, Fayard, 1996, 605 p.

- FURET F., OZOUF M., Dictionnaire critique de la Révolution française. Institutions et créations, Paris, Flammarion, 1992, 349 p.

- LUCHAIRE F., Naissance d’une Constitution : 1848, Paris, Fayard, Coll. Histoire des Constitutions de la France, 1998, 274 p.

- MORABITO M., Histoire constitutionnelle de la France (1789-1958), Paris, Montchrestien, Coll. Domat-Droit public, 8ème éd., 2004, 431 p.

- ROSANVALLON P., Le sacre du citoyen. Histoire du suffrage universel en France, Paris, Gallimard, 2001, 640 p.

- THUMEREL I., Les périodes de transition constitutionnelle : contribution à l’étude du pouvoir constituant et des actes pré-constituants, Thèse, Université Lille 2, 2008, 794 p.

- TROPER M., Terminer la Révolution. La Constitution de 1795, Paris, Fayard, Coll. Histoire des Constitutions de la France, 2006, 778 p.

Constitutions, lois, décrets, ordonnances :

- Décret du 22 décembre 1789 relatif à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives, J.-B. DUVERGIER, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’État, Paris, A. Guyot, 2ème éd., tome 1, pp. 73-89

- Constitution du 3 septembre 1791

- Décret du 10 août 1792 relatif à la suspension du pouvoir exécutif, J.-B. DUVERGIER, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’État, Paris, A. Guyot, 2ème éd., tome 4, pp. 342-343

- Décret du 11 août 1792 relatif à la formation des assemblées primaires pour le rassemblement de la Convention nationale, J.-B. DUVERGIER, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’État, Paris, A. Guyot, 2ème éd., tome 4, pp. 349-350

- Constitution du 24 juin 1793

- Constitution du 22 août 1795 (5 fructidor an III)

- Constitution du 13 décembre 1799 (22 frimaire an VIII)

- Sénatus consulte organique de la Constitution du 16 thermidor an X (4 août 1802)

- Sénatus consulte organique du 28 floréal an XII (18 mai 1804)

- Charte du 6 juin 1814

- Loi du 5 février 1817 sur les élections (Loi Laîné), J.-B. DUVERGIER, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’État, Paris, A. Guyot, 2ème éd., tome 21, pp. 100-103

- Loi du 29 juin 1820 sur les élections (loi du double vote), J.-B. DUVERGIER, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’État, Paris, A. Guyot, 2ème éd., tome 23, pp. 13-16

- Ordonnance du Roi du 25 juillet 1830 qui réforme, selon les principes de la Charte constitutionnelle, les règles d’élection, et prescrit l’exécution de l’article 46 de la Charte, J.-B. DUVERGIER, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’État, Paris, A. Guyot, 2ème éd., tome 30, pp. 75-78

- Charte du 14 août 1830

- Loi du 19 avril 1831 sur les élections à la Chambre des députés, J.-B. DUVERGIER, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’État, Paris, A. Guyot, 2ème éd., tome 31, pp. 220-245

- Décret du 5 mars 1848 qui convoque les assemblées électorales et fixe le nombre de députés à élire, J.-B. DUVERGIER, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’État, Paris, A. Guyot, 2ème éd., tome 48, pp. 70-71

- Constitution du 4 novembre 1848

- Loi électorale du 15 mars 1849, J.-B. DUVERGIER, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’État, Paris, A. Guyot, 2ème éd., tome 49, pp. 78-105

- Loi du 31 mai 1850 qui modifie la loi électorale du 15 mars 1849, J.-B. DUVERGIER, Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’État, Paris, A. Guyot, 2ème éd., tome 50, pp. 206-224

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