L'accès au droit, principe du droit, principe de droit

Xavier SOUVIGNET

ATER à l’Université Paris I – Panthéon-Sorbonne

Bibliographie indicative :

- S. BRONDEL, N. FOULQUIER et L. HEUSCHLING (dir.), Gouvernement des juges et Démocratie, Paris, Publications de la Sorbonne, 2001

- É. CARPANO, États de droits et droits européens, Paris, L’Harmattan, 2005

- R. CARRÉ DE MALBERG, Contribution à la théorie générale de l’État, Paris, Dalloz, 2003

- J. CHEVALLIER, L’État de droit, Paris, Montchrestien, clef, 4ème éd., 2003, 160 p.

- J. CHEVALLIER, L’État post-moderne, Paris, LGDJ, 2003

- L. COHEN-TANUGI, Le droit sans l’État, Paris, PUF, Quadrige, 2ème éd., 2007

- M. DELMAS-MARTY, Le flou du droit, du Code pénal aux droits de l’Homme, Paris, PUF, Quadrige, 2004

- C. GREWE, "L’État de droit sous l’empire de la Loi fondamentale", dans O. JOUANJAN (dir.), Figures de l’État de droit, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2001, p. 385

- F.-A. HAYEK, Droit, législation et liberté, I Règles et ordre, trad. R. AUDOUIN, Paris, PUF, Quadrige, 1995

- L. HEUSCHLING, Rechtsstaat, Rule of law, État de droit, Paris, Dalloz, 2002, 739 p.

- O. JOUANJAN (dir.), Figures de l’État de droit, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2001

- H. KELSEN, Théorie pure du droit, trad. Ch. EISENMANN, Paris-Bruxelles, LGDJ, Bruylant, 1999

- B. MATHIEU, "La sécurité juridique : un principe constitutionnel clandestin mais efficient", Mélanges Patrice Gélard, Paris, Montchrestien, 1999, p. 301

- B. MATHIEU, "Pour une reconnaissance de “ principes matriciels ” en matière de protection constitutionnelle des droits de l’homme", Recueil Dalloz. 1995, chron., p. 211

- P. MORVAN, Le principe de droit privé, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 1999

- O. PFERSMANN, "Prolégomènes pour une théorie normativiste de l’“État de droit”", dans O. JOUANJAN (dir.), Figures de l’État de droit, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2001, pp. 53 et s.

- É. PICARD, "Common law", dans D. ALLAN et S. RIALS (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, Paris, PUF, Quadrige, 2003, p. 238

- É. PICARD, "Démocraties nationales et justice supranationale : l’exemple européen", dans S. BRONDEL, N. FOULQUIER et L. HEUSCHLING (dir.), Gouvernement des juges et Démocratie, Paris, Publications de la Sorbonne, 2001, p. 211

- É. PICARD, "Science du droit ou doctrine juridique", L’unité du droit : mélanges en hommages à Roland Drago, Paris, Économica, 1996, p. 79

- M.-J. REDOR, De l’État légal à l’État de droit. Évolution des conceptions de la doctrine publiciste française 1879-1914, Aix-Marseille-Paris, PUAM-Économica, 1992

- C. SCHMITT, La Dictature, Paris, Éditions du Seuil, novembre 2000

- C. SCHMITT, Théorie de la constitution, Paris, PUF, Léviathan, 1993

- G. TIMSIT, Les noms de la loi, Paris, PUF, Les voies du droit, 1991

- M. VILLEY, "La “Rechtslehre” de Kant dans l’histoire de la science juridique", Critique de la pensée juridique moderne (douze autres essais), Paris, Dalloz, 1976, p. 150

- M. VILLEY, Philosophie du droit, Paris, Dalloz, 2001

- L. VOGEL (dir.), Des droits au droit : Les droits de la personne, fondement du droit, Paris, Éditions Panthéon-Assas, 2006

- Th. WÜRTENBERGER, "L’État de droit avant l’“État de droit”", dans O. JOUANJAN (dir.), Figures de l’État de droit, Strasbourg, Presses universitaires de Strasbourg, 2001, p. 79

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